Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SYLVESTRE
SALAISONS DE CHAMPDIEU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1695970
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2001
LE SYLVESTRE de SALAISONS DE CHAMPDIEU

Présentation de la marque LE SYLVESTRE

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE CHAMPDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SYLVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE CHAMPDIEU domicilié(e) 43470 LA SEAUVE SUR SEMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque LE SYLVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SYLVESTRE est expirée depuis le 24 septembre 2001.

SALAISONS DE CHAMPDIEU a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BOUGNAT , LE SYLVESTRE , LE PETIT BOUGNAT , CHAMPDIEU , LE CHAPELET DU BOUGNAT , LOU VRAI FRANCAIS


SALAISONS DE CHAMPDIEU (société anonyme) - 43470 LA SEAUVE SUR SEMENE - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Saucissons, charcuterie, produits de salaisons, conserves